Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 23 juin 2026
Acceptation des conditions
En accédant et en utilisant les services de Belqorviade, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.
Description des services
Belqorviade fournit des services d'organisation numérique, de structuration des processus et d'optimisation des flux de travail pour les organisations professionnelles.
Utilisation des services
Vous vous engagez à :
- Utiliser nos services de manière légale et éthique
- Fournir des informations exactes et à jour
- Ne pas perturber ou interférer avec nos services
- Respecter les droits de propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle
Tous les contenus, marques, logos et autres éléments présents sur ce site sont la propriété de Belqorviade ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Prestations de services
Les services fournis par Belqorviade sont décrits dans des accords spécifiques conclus avec chaque client. Ces conditions générales s'appliquent en complément de ces accords particuliers.
Responsabilités
Belqorviade s'efforce de fournir des services de qualité mais ne peut garantir :
- L'absence d'interruption ou d'erreur dans nos services
- Des résultats spécifiques non convenus contractuellement
- La compatibilité avec tous les systèmes existants
Limitation de responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi, Belqorviade ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos services.
Confidentialité
L'utilisation de vos données personnelles est régie par notre politique de confidentialité, disponible sur notre site.
Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur cette page.
Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l'accès à nos services en cas de violation de ces conditions d'utilisation.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit belge. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles, Belgique.
Contact
Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, contactez-nous :
Email : [email protected]
Téléphone : +32 2 123 45 67
Adresse : Avenue Louise 123, 1050 Bruxelles, Belgique
Divisibilité
Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.